Taxe 2023 sur la masse en ordre de marche (malus au poids)
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous achetez une voiture en <span class="miseenevidence">2023</span> et vous voulez savoir si vous devez payer la <span class="miseenevidence">taxe sur la <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R60423">masse en ordre de marche</a></span><a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R60423"> (malus au poids) ? Nous vous indiquons les v<span class="miseenevidence">éhicules concernés</span>, le <span class="miseenevidence">montant de la taxe</span> et les <span class="miseenevidence">réductions</span> dont vous pouvez bénéficier. Le malus au poids fait partie des taxes qui composent le coût du certificat d'immatriculation (<span class="expression">carte grise</span>) du véhicule.
En France
À l'étranger
La taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) s'applique aux <span class="miseenevidence">véhicules de tourisme</span> (ex-<span class="expression">véhicules particuliers ou VP</span>).
Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :
Voiture de <LienIntra LienID="R54916" type="Définition de glossaire">catégorie M1</a>
Véhicule de <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">catégorie N1</a> de carrosserie <span class="expression">camion pick-up</span> comportant au moins 5 places assises.
Véhicule à usages multiples de <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">catégorie N1</a> destiné au transport de voyageurs, de leurs bagages ou de leurs biens.
La taxe ne s'applique pas aux <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">véhicules utilitaires</a>.
À noter
un véhicule non soumis au au poids lors de la 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation est soumis au malus au poids lors de <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F1478">l'immatriculation résultant de modifications techniques</a> qui lui font perdre le bénéfice de l’exonération.
Exemple
un <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">utilitaire</a> (VASP) transformé en <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R54916">véhicule destiné au transport de voyageurs</a> (VP) est taxé avec le barème en vigueur à la date de sa 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation en VASP.
Handicap
La taxe sur la masse en ordre de marche ne s'applique pas aux véhicules suivants :
Véhicule <span class="miseenevidence">accessible en fauteuil roulant</span>
Véhicule acquis par une personne ayant une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F34049">carte mobilité inclusion</a> portant la <span class="miseenevidence">mention <span class="expression">invalidité</span></span><Expression/> ou d'une <span class="miseenevidence">carte d'invalidité militaire</span>.
Véhicule acquis par une personne ayant un <span class="miseenevidence">enfant mineur ou à charge</span> dans son foyer fiscal qui a une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F34049">carte mobilité inclusion (CMI)</a> portant la <span class="miseenevidence">mention <span class="expression">invalidité</span></span><Expression/> ou d'une <span class="miseenevidence">carte d'invalidité militaire</span>.
Joignez une copie de la carte relative à l'invalidité à votre demande de certificat d'immatriculation (carte grise).
Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F19211">règlement du certificat d'immatriculation (carte grise</a>).
Véhicule à faibles émissions
La taxe ne s'applique pas aux véhicules suivants :
Véhicule <span class="miseenevidence">hybride électrique rechargeable</span> avec une <span class="miseenevidence">autonomie</span> en mode tout électrique en ville <span class="miseenevidence">supérieure à 50 km</span>
La taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) du véhicule est fixée à <span class="valeur">10 €</span> par kg à partir de <span class="valeur">1 800</span> kg.
Taxe sur la masse en ordre de marche : exemples de montants
Masse en ordre de marche en kg
Montant
<span class="valeur">1 800</span>
<span class="valeur">0 €</span>
<span class="valeur">1801</span>
<span class="valeur">10 €</span>
<span class="valeur">1802</span>
<span class="valeur">20 €</span>
<span class="valeur">1900</span>
<span class="valeur">1000 €</span>
<span class="valeur">2000</span>
<span class="valeur">2000 €</span>
La taxe sur la masse en ordre de marche est <span class="miseenevidence">plafonnée</span> en 2023 à <span class="valeur">50 000 €</span> en additionnant le <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F35947">malus CO2</a> et le malus au poids.
Ainsi si le malus CO2 pour votre véhicule est de <span class="valeur">50 000 €</span>, la taxe sur la <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R60423">masse en ordre de marche</a> ne s'applique pas.
Un <span class="miseenevidence">simulateur</span> permet de <span class="miseenevidence">calculer le montant de la taxe.</span>
La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la <span class="miseenevidence">case G du certificat d'immatriculation (carte grise)</span>.
Simulateur Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
Véhicule transformé
Une réduction du malus au poids s'applique à condition que l'immatriculation résultant de la transformation du véhicule intervienne <span class="miseenevidence">6 mois ou plus</span> après la 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation.
La 1ère immatriculation doit intervenir en 2022 ou 2023.
Par exemple, un <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">utilitaire</a> transformé en <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R54916">véhicule de catégorie M1</a>.
La réduction est de <span class="miseenevidence">10 % par an</span> depuis la 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation.
Famille nombreuse
Les familles nombreuses peuvent bénéficier d'une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F35951">réduction de la taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids</a>).
À savoir
une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R40703">personne morale</a> peut bénéficier d'une réduction de <span class="valeur">400</span> kg lorsque le véhicule comporte 8 places assises ou plus.
La taxe sur la masse en ordre de marche s'applique à l'achat du véhicule, <span class="miseenevidence">lors de sa <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R57651">1re immatriculation</a> en France</span>.
Le coût du certificat d'immatriculation (carte grise), qui comprend la taxe sur la masse en ordre de marche, est inclus dans la facture si le concessionnaire s'occupe de l'immatriculation du véhicule.
Sinon, vous payez le malus au poids lorsque vous faites la <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F10293">démarche d'immatriculation du véhicule</a> sur le site de l'<a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R50821">ANTS</a>.
C'est la <span class="miseenevidence">date de l'immatriculation</span> qui compte, pas la date de commande ou d'achat.
Vous pouvez utiliser un <span class="miseenevidence">simulateur</span> pour calculer le coût de la carte grise :
Simulateur Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
La taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) s'applique aux <span class="miseenevidence">véhicules de tourisme</span> (ex-<span class="expression">véhicules particuliers ou VP</span>).
Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :
Voiture de <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R54916">catégorie M1</a>
Véhicule de <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">catégorie N1</a> de carrosserie <span class="expression">camion pick-up</span> comportant au moins 5 places assises.
Véhicule à usages multiples de <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">catégorie N1</a> destiné au transport de voyageurs, de leurs bagages ou de leurs biens.
La taxe ne s'applique pas aux <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">véhicules utilitaires</a>.
La taxe concerne les <span class="miseenevidence">véhicules neufs</span> et les <span class="miseenevidence">véhicules d'occasion importés</span> qui sont <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R57651">immatriculés en France pour la 1re fois</a>.
La <span class="miseenevidence">1<Exposant>re</Exposant> immatriculation en France</span> doit intervenir à partir de <span class="miseenevidence">2022</span>.
En cas de <span class="miseenevidence">véhicule d'occasion importé</span>, la taxe s'applique lorsque le véhicule a été<span class="miseenevidence"> immatriculé pour la 1ere fois à l'étranger</span> à partir de <span class="miseenevidence">2022</span>.
À noter
un véhicule non soumis au au poids lors de la 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation est soumis au malus au poids lors de <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F1478">l'immatriculation résultant de modifications techniques</a> qui lui font perdre le bénéfice de l’exonération.
Exemple
un <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R32094">utilitaire</a> (VASP) transformé en <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R54916">véhicule destiné au transport de voyageurs</a> (VP) est taxé avec le barème en vigueur à la date de sa 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation en VASP.
Handicap
La taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) ne s'applique pas aux véhicules suivants :
Véhicule <span class="miseenevidence">accessible en fauteuil roulant</span>
Véhicule acquis par une personne ayant une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F34049">carte mobilité inclusion</a> portant la <span class="miseenevidence">mention <span class="expression">invalidité</span></span><Expression/> ou d'une <span class="miseenevidence">carte d'invalidité militaire</span>.
Véhicule acquis par une personne ayant un <span class="miseenevidence">enfant mineur ou à charge</span> dans son foyer fiscal qui a une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F34049">carte mobilité inclusion (CMI)</a> portant la <span class="miseenevidence">mention <span class="expression">invalidité</span></span> ou d'une <span class="miseenevidence">carte d'invalidité militaire.</span>
Joignez une copie de la carte relative à l'invalidité à votre demande de certificat d'immatriculation (carte grise).
Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F19211">règlement du certificat d'immatriculation (carte grise)</a>.
Véhicule à faibles émissions
La taxe ne s'applique pas aux véhicules suivants :
Véhicule <span class="miseenevidence">hybride électrique rechargeable</span> avec une <span class="miseenevidence">autonomie</span> en mode tout électrique en ville <span class="miseenevidence">supérieure à 50 km</span>
La taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) du véhicule est fixée à <span class="valeur">10 €</span> par kg à partir de <span class="valeur">1 800</span> kg.
Taxe sur la masse en ordre de marche : exemples de montants
Masse en ordre de marche en kg
Montant
<span class="valeur">1 800</span>
<span class="valeur">0 €</span>
<span class="valeur">1801</span>
<span class="valeur">10 €</span>
<span class="valeur">1802</span>
<span class="valeur">20 €</span>
<span class="valeur">1900</span>
<span class="valeur">1000 €</span>
<span class="valeur">2000</span>
<span class="valeur">2000 €</span>
La taxe sur la masse en ordre de marche est <span class="miseenevidence">plafonnée</span> en 2022 à <span class="valeur">40 000 €</span> en additionnant le <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F35947">malus CO2</a> et le malus au poids.
Ainsi si le malus CO2 pour votre véhicule est de <span class="valeur">40 000 €</span>, la taxe sur la masse en ordre de marche ne s'applique pas.
Un <span class="miseenevidence">simulateur</span> permet de <span class="miseenevidence">calculer le montant de la taxe</span>.
La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la <span class="miseenevidence">case G du certificat d'immatriculation (carte grise)</span>.
Simulateur Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
La taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) du véhicule est fixée à <span class="valeur">10 €</span> par kg à partir de <span class="valeur">1 800</span> kg.
Taxe sur la masse en ordre de marche : exemples de montants
Masse en ordre de marche en kg
Montant
<span class="valeur">1 800</span>
<span class="valeur">0 €</span>
<span class="valeur">1801</span>
<span class="valeur">10 €</span>
<span class="valeur">1802</span>
<span class="valeur">20 €</span>
<span class="valeur">1900</span>
<span class="valeur">1000 €</span>
<span class="valeur">2000</span>
<span class="valeur">2000 €</span>
La taxe sur la masse en ordre de marche est <span class="miseenevidence">plafonnée</span> en 2023 à <span class="valeur">50 000 €</span> en additionnant le <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F35947">malus CO2</a> et le malus au poids.
Ainsi si le malus CO2 pour votre véhicule est de <span class="valeur">50 000 €</span>, la taxe sur la masse en ordre de marche ne s'applique pas.
Un <span class="miseenevidence">simulateur</span> permet de <span class="miseenevidence">calculer le montant de la taxe</span>.
La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la <span class="miseenevidence">case G du certificat d'immatriculation (carte grise)</span>.
Simulateur Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
Délai entre l'immatriculation à l'étranger et en France
Une réduction du malus au poids s'applique si la 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation en France intervient 6 mois ou plus après l'immatriculation à l'étranger.
La 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation à l'étranger doit intervenir en 2022 ou 2023.
La réduction est de <span class="miseenevidence">10 % par an</span> depuis la 1<Exposant>re</Exposant> immatriculation.
Famille nombreuse
Les familles nombreuses peuvent bénéficier d'une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F35951">réduction de la taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids</a>).
À savoir
une <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R40703">personne morale</a> peut bénéficier d'une réduction de <span class="valeur">400</span> kg lorsque le véhicule comporte 8 places assises ou plus.
Le coût du certificat d'immatriculation (carte grise), qui comprend la taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids), est inclus dans la facture si le concessionnaire s'occupe de l'immatriculation du véhicule.
Sinon, vous payez le malus au poids lorsque vous faites la <a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=F10293">démarche d'immatriculation du véhicule</a> sur le site de l'<a href="https://www.lhomme-72.fr/demarches-urbanisme/autorisation-urbanisme/?xml=R50821">ANTS</a>.
C'est la <span class="miseenevidence">date de l'immatriculation</span> qui compte, pas la date de commande ou d'achat.
Vous pouvez utiliser un <span class="miseenevidence">simulateur</span> pour calculer le coût de la carte grise :
Simulateur Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)
Ce site utilise les cookies afin de mémoriser vos préférences et améliorer votre visite. En cliquant sur "TOUT accepter", vous consentez à l'utilisation de TOUS les cookies. Cependant, vous pouvez visiter "Réglages cookies" afin de personnaliser les réglages.
Ce site web utilise des cookies pour améliorer votre expérience lorsque vous naviguez sur le site. Parmi ceux-ci, les cookies qui sont catégorisés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels pour le fonctionnement des fonctionnalités de base du site web. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site web. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de refuser ces cookies. Mais la désactivation de certains de ces cookies peut affecter votre expérience de navigation.
Les cookies fonctionnels permettent d'exécuter certaines fonctionnalités comme le partage du contenu du site web sur les plateformes de médias sociaux, la collecte de commentaires et d'autres fonctionnalités tierces.
Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site web, ce qui permet d'offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site web. Ces cookies permettent de fournir des informations sur les mesures du nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des annonces et des campagnes de marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites web et collectent des informations pour fournir des annonces personnalisées.
Les cookies nécessaires sont absolument indispensables au bon fonctionnement du site web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les caractéristiques de sécurité du site web, de manière anonyme.
